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Ville de Marseille
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PLUi Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence et propositions de PDA Périmètres Délimités aux Abords de monuments historiques sur les communes de Marseille, Marignane, Allauch, Septèmes-les-Vallons
Consultez le rapport d’enquête, les Annexes au rapport, les Pièces jointes, les Conclusions motivées (PLUi) et les Conclusions motivées (PDA
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Concertations publiques
Projet de reconstruction de l'établissement pénitentiaire des Baumettes à Marseille - Baumettes 3 : consultez le bilan de la concertation préalable
Projet de reconstruction de l'établissement pénitentiaire des Baumettes à Marseille - Baumettes 3 : consultez l'Annexe du bilan
Mises à disposition du public
Réhabilitation et extension de la déchetterie située au 222 Albert Einstein à Marseille 13eme arrondissement (Avis d'une consultation du public)
Enquêtes publiques
Instauration d’un projet de servitudes d’utilité publique dans un rayon d’un kilomètre autour du site de la société PROTEC MÉTAUX D’ARENC - 540 chemin de la Madrague-Ville dans le 15ème arrondissement de Marseille (Avis d’Enquête Publique)
Projet de création de logements sociaux sis 50/52 rue de la Joliette 13002 Marseille au bénéfice d'Urbanis Aménagement (Avis d’enquête préalable à l’utilité publique et au parcellaire).
Réalisation d’une voie de desserte Chemin des Bessons à Marseille, 14ème arrondissement (Avis d’enquête préalable à l’utilité publique et parcellaire)
Opération de restauration immobilière portant sur quarante-sept immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain multi sites Grand Centre-Ville Marseille (phase 3), 1er et 2e arrondissements (Dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique)
Opération de restauration immobilière portant sur quarante-sept immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain multi sites Grand Centre-Ville Marseille (phase 3), 1er et 2ème arrondissements (Avis et Arrêté d’enquête publique)
Demande formulée par la société Carrières et Bétons Bronzo Perrasso en vue d’obtenir l’extension et du renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière au lieu-dit « Sainte-Marthe » à Marseille (14ème arrondissement), une autre autorisation au titre de la loi sur l’eau induit par l’activité et une autorisation de défrichement (Avis d’enquête publique)
Rapports d'enquêtes publiques
Opération de Restauration Immobilière portant sur treize immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multi-sites Grand Centre-Ville Marseille (phase 2), 1er et 2e arrondissements (Rapport d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique - Conclusions - Avis)
Opération de Restauration Immobilière portant sur treize immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multi-sites Grand Centre-Ville Marseille (phase 2), 1er et 2ème arrondissements (Pièces Jointes au Rapport)
Opération de Restauration Immobilière portant sur quinze immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multisites Grand Centre-Ville Marseille (1ère phase) (Rapport enquête préalable à l’utilité publique - Avis motivé)
Réalisation de l’opération d’aménagement du Projet de Renouvellement Urbain de la Savine à Marseille (15è ) - Enquête parcellaire (Rapport, conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
Réalisation de l’opération d’aménagement du Projet de Renouvellement Urbain de la Savine à Marseille (15è ) - Enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (Rapport, conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
Projet de pôle d’échange multimodal de Saint Antoine - Préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et enquête parcellaire (Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
Projet de pôle d’échange multimodal de Saint Antoine - Préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et enquête parcellaire (Rapport du Commissaire Enquêteur)
Demande formulée par la RTM en vue d’être autorisée à étendre et à réorganiser son centre d’exploitation de bus de la Rose Surface 3 rue Paul Langevin à Marseille (13ème arrondissement)
Projet d’extension du réseau d’eau tempérée « Massiléo » sur la commune de Marseille (15ème) et d’installation des eaux de la galerie à la mer (Rapport du Commissaire Enquêteur)
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