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Ville de Marseille
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PLUi Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence et propositions de PDA Périmètres Délimités aux Abords de monuments historiques sur les communes de Marseille, Marignane, Allauch, Septèmes-les-Vallons
Consultez le rapport d’enquête, les Annexes au rapport, les Pièces jointes, les Conclusions motivées (PLUi) et les Conclusions motivées (PDA
)
Concertations publiques
Projet de reconstruction de l'établissement pénitentiaire des Baumettes à Marseille - Baumettes 3 : consultez le bilan de la concertation préalable
Projet de reconstruction de l'établissement pénitentiaire des Baumettes à Marseille - Baumettes 3 : consultez l'Annexe du bilan
Enquêtes publiques
Prolongation de l’enquête publique - mise en place d’un projet de servitudes d’utilité publique d’un kilomètre autour du site de la société PROTEC MÉTAUX D’ARENC - 540 chemin de la Madrague-Ville à Marseille, 15ème arrondissement (Avis et Arrêté de prolongation)
Avis d’enquête publique - mise en place d’un projet de servitudes d’utilité publique d’un kilomètre autour du site de la société PROTEC MÉTAUX D’ARENC - 540 chemin de la Madrague-Ville à Marseille, 15ème arrondissement (Avis)
Projet de création de logements sociaux sis 5 rue Roger Schiaffini à Marseille, 3eme arrondissement (Avis d’Enquête publique).
Demande formulée par la société Carrières et Bétons Bronzo Perrasso en vue d’obtenir l’extension et du renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière au lieu-dit « Sainte-Marthe » à Marseille (14ème arrondissement), une autre autorisation au titre de la loi sur l’eau induit par l’activité et une autorisation de défrichement (Avis d’enquête publique)
Décisions
Opération de Restauration Immobilière portant sur treize immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain multi-sites Grand Centre-Ville Marseille, phase 2 (Déclaration d’Utilité Publique au bénéfice de la SOLEAM)
Rapports d'enquêtes publiques
Opération de Restauration Immobilière portant sur treize immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multi-sites Grand Centre-Ville Marseille (phase 2), 1er et 2ème arrondissements (Pièces Jointes au Rapport)
Opération de Restauration Immobilière portant sur treize immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multi-sites Grand Centre-Ville Marseille (phase 2), 1er et 2e arrondissements (Rapport d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique - Conclusions - Avis)
Opération de Restauration Immobilière portant sur quinze immeubles au sein du périmètre d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Multisites Grand Centre-Ville Marseille (1ère phase) (Rapport enquête préalable à l’utilité publique - Avis motivé)
Réalisation de l’opération d’aménagement du Projet de Renouvellement Urbain de la Savine à Marseille (15è ) - Enquête parcellaire (Rapport, conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
Réalisation de l’opération d’aménagement du Projet de Renouvellement Urbain de la Savine à Marseille (15è ) - Enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (Rapport, conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
Projet de pôle d’échange multimodal de Saint Antoine - Préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et enquête parcellaire (Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur)
Projet de pôle d’échange multimodal de Saint Antoine - Préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et enquête parcellaire (Rapport du Commissaire Enquêteur)
Demande formulée par la RTM en vue d’être autorisée à étendre et à réorganiser son centre d’exploitation de bus de la Rose Surface 3 rue Paul Langevin à Marseille (13ème arrondissement)
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